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La Garantie Contractuelle d'Automobiles Peugeot s'ajoute à la garantie légale dans le pays où elle est définie.
Elle couvre :
• la remise en état ou l'échange gratuit (pièces et main d'œuvre) des pièces reconnues défectueuses par le Constructeur ou son représentant, étant ici précisé que cette remise en état ou cet échange pourront être effectués avec des pièces neuves, des organes neufs ou échange standard après appréciation du Constructeur ou de son représentant.
• les frais de dépannage sur le lieu de la panne, ou le remorquage sur une distance maximum de 100 kilomètres, jusqu'au point service du réseau commercial PEUGEOT le plus proche, si l'incident couvert par la garantie survient dans l'un des pays où Automobiles
Peugeot est officiellement représenté.
Conditions d'application de cette garantie :
La présente garantie est subordonnée à l'exécution de la visite de garantie entre 1500 et 2500 km ou 6 mois d'utilisation (premier des deux termes atteint) dans un point service du réseau commercial PEUGEOT.
Cette visite de garantie est réalisée gratuitement contre remise à l'exécutant du document inclus dans le carnet "Les Révisions Peugeot" (coupon de la visite de garantie).
Pour les véhicules BOXER 4X4 et GPL (visite de garantie 1500/2500 km, voir particularités BOXER 4X4 et GPL), seuls les lubrifiants sont à la charge du Client.
La garantie s'applique à condition que :
• le véhicule soit et ait toujours été réparé dans les points service du réseau commercial PEUGEOT.
• les révisions périodiques mentionnées dans le carnet "Les Révisions Peugeot" aient été réalisées en temps voulu par les points service dudit réseau.
La garantie cesse lorsque :
• des pièces, des accessoires ou des fluides non agréés par le Constructeur ont été utilisés sur le véhicule,
• des modifications ou adaptations ont été effectuées alors qu'elles ne sont ni prévues ni autorisées par le Constructeur ou réalisées sans respecter les prescriptions techniques définies par ce dernier,
• la défaillance est due à la négligence de l'utilisateur ou au non-respect des prescriptions figurant dans le guide d'utilisation et d'entretien,
• le véhicule est utilisé anormalement ou à des fins de compétition,
• le véhicule subit une surcharge même passagère.
D’autre part, la Garantie Contractuelle ne couvre pas :
• l'entretien courant, les réglages et révisions périodiques ainsi que les articles de consommation courante comme les filtres à huile, à air, à combustible.
• le remplacement des pièces soumises à une usure normale tenant à l'utilisation et au kilométrage du véhicule (pneumatiques, bougies, balais d'essuie vitre, garnitures et disques de freins, amortisseurs, embrayage, etc.).
• les dégâts consécutifs à des phénomènes naturels, chutes de grêle, inondations par exemple.
• les dégâts consécutifs à des accidents.
• tout autre frais non spécifiquement prévu par la présente Garantie Contractuelle, ou par la Garantie légale, notamment les frais consécutifs à l'immobilisation du véhicule.
Les interventions réalisées au titre de la Garantie Contractuelle n'ont pas pour effet de prolonger celle-ci, sauf dispositions légales contraires.
Les pièces ou organes changés au titre de la Garantie Contractuelle deviennent la propriété d'Automobiles PEUGEOT.
En cas de revente du véhicule, les acheteurs successifs bénéficient de cette garantie jusqu'à sa date d'expiration, soit deux ans après la date inscrite sur le "Certificat de Garantie", sous réserve que les conditions d'application aient été remplies par chacun des propriétaires du véhicule. " .
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